Mentions Légales

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Le site [Nom du site] (ci-après « le Site ») est édité par :

[Nom de l’Entreprise]
Forme juridique : [forme juridique, ex : Société à responsabilité limitée (SARL)]
Capital social : [Montant du capital]
Siège social : [Adresse complète]
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail]

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2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Email : [Adresse e-mail de l’hébergeur]

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4. Propriété intellectuelle

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de [Ville] seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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10. Contact

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